Conditions Générales de Vente

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre [Nom de l'entreprise] et tout client passant commande sur le site [Nom du site].

Article 2 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. [Préciser les modalités de variation des prix si nécessaire].

Article 3 : Commande

Toute commande passée sur le site [Nom du site] implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. [Indiquer la procédure de commande].

Article 4 : Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire [ou tout autre moyen accepté]. La commande ne sera validée qu'après réception du paiement.

Article 5 : Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des disponibilités des produits et des transporteurs.

Article 6 : Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. [Indiquer les conditions de retour et remboursement].

Article 7 : Garantie

Tous les produits fournis par [Nom de l'entreprise] bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. [Détailler les garanties spécifiques aux produits, si applicable].

Article 8 : Responsabilité

[Nom de l'entreprise] ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

Article 9 : Protection des données personnelles

Les informations collectées par [Nom de l'entreprise] lors d'une commande sont nécessaires à la gestion de la commande et à la relation commerciale. [Détailler les mesures de protection des données personnelles].

Article 10 : Loi applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 11 : Modifications des conditions générales de vente

[Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions générales de vente seront applicables à toute commande passée après leur mise en ligne sur le site.